Dernière mise à jour : 11.04.2025

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits personnalisés proposées sur le site BroderieMachine http://broderie-machine.com, géré par WILLMANN Brice, situé à 63 avenue d'Angoulême, 33220 Port Sainte Foy et Ponchapt

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements personnalisés, notamment avec broderie, par le biais de notre site internet.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Chaque commande implique l'acceptation des caractéristiques du produit (type, coloris, taille, matière, etc.), y compris les éventuelles variations dues à la personnalisation.

3. Personnalisation

Le client est responsable des éléments qu’il fournit pour la personnalisation : textes, logos, choix des couleurs, etc. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande contenant des contenus jugés offensants, illégaux ou inappropriés.

4. Commande

La validation de la commande par le client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Une fois la commande validée et le paiement effectué, un e-mail de confirmation est envoyé. Toute commande est considérée comme ferme et définitive une fois le processus de personnalisation commencé.

5. Prix

Les prix sont indiqués en [euros ou autre devise] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements peuvent être effectués via les moyens suivants : [Carte bancaire, PayPal, etc.]. Les transactions sont sécurisées.

7. Livraison

Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du produit, de la personnalisation et du transporteur. Nous nous efforçons de respecter les délais, mais des retards peuvent survenir, notamment en période de forte demande.

8. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Aucun retour ou échange ne pourra donc être accepté, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

En cas d’erreur ou de défaut, le client doit nous contacter dans les 7 jours suivant la réception, avec photos à l’appui.

9. Responsabilité

BroderieMachine ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect résultant de l’achat de nos produits. La responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, visuels) sont la propriété de BroderieMachine et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et sont traitées conformément à notre [Déclaration de confidentialité]. Vous disposez de droits sur vos données, comme précisé dans cette politique.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de la boutique], sauf disposition contraire.